Algérie : Sphère informelle et transferts illicites de capitaux sont liés à la mauvaise gouvernance

Algérie : Sphère informelle et transferts illicites de capitaux sont liés à la mauvaise gouvernance
Par Pr Abderrahmane Mebtoul | 15 Novembre 2019 | 09:11

Le concept de « secteur informel » apparaît pour définir toute la partie de l’économie qui n’est pas réglementée par des normes légales et plusieurs approches peuvent être utilisées pour évaluer l’activité dans le secteur informe. Ayant eu à diriger une étude «  le poids de la sphère informelle au Maghreb face aux enjeux géostratégiques » pour l’Institut Français des Relations Internationales IFRI (Paris France décembre 2013), nous avions recensé plusieurs  méthodes de calculs, chaque méthode donnant un montant différent, avec un écart de 10/20%. J’ai pu  constater comme bon nombre de pays du Maghreb et d’Afrique où cette sphère est dominante, un lien dialectique  entre la corruption et l’extension de cette sphère, avec de surcroit l’effritement du système d’information qui  rend difficile sa mesure et toute régulation économique, politique et sociale. 

1.-Le poids de la sphère informelle en Algérie : contradiction du montant réel

Pour l’Algérie,  il y a un lien inversement proportionnel entre l’avancée des réformes structurelles qui seules peuvent intégrer la sphère informelle et l’évolution du cours des hydrocarbures, réformes ralenties paradoxalement lorsque le cours est en hausse et menée avec incohérence lorsque le cours baisse, assistant à des rapports de  forces politiques  contradictoires pour  préserver certains intérêts rentiers. Aussi, l’essence  de la sphère informelle  renvoie au mode de gouvernance,  à l’incohérence de la politique socio-économique et explique que des mesures bureaucratiques, ignorant la morphologie sociale  ont eu peu d’effets pour son intégration. Il existe des données contradictoires: la banque d’Algérie annonce lors d’un séminaire  courant 2018, environ  4.500 milliards de dinars, 33,4 milliards de dollars, cotation de l’époque  soit 31% de la masse monétaire en circulation. Récemment en octobre 2019 , la BA annonce 5.000 milliards de dinars soit au cours  du 07 novembre au  11 novembre 2019 cours achat ,119,82 dinars un dollar et 132,66 dinars un euro,  41,17 milliards de dollars. Une véritable cacophonie  entre 2017/2018 au niveau officiel, d'une extrême gravité car sans système 'information fiable aucune prévision de politique économique cohérente n'est possible, les pertes pouvant se chiffrer en milliards de dollars Un ex premier ministre  a donné le montant de 37 milliards de dollars  en se référant selon ses dires aux données de la banque d’Algérie ;   par la suite un autre ex premier ministre a donné un autre montant de 17 milliards de dollar et un ex ministre des finances durant cette période, a  donné 50 milliards de dollars, toutes ces  déclarations ayant été reprises par l’organe officiel APS.  D’une manière générale, ces données contradictoires caractérisant  la non maitrise du système d’information,  un gouvernement naviguant  à vue, .montrent .le poids des transactions en cash, celui de l’économie informelle et sa progression. La banque d’Algérie dans plusieurs de ses rapports entre 2017/2018  l’a d’ailleurs reconnu,  cette masse étant  constituée pour l’essentiel de l’épargne des ménages thésaurisée ainsi que de la masse monétaire circulant en dehors des circuits officiels. Preuve  de l’échec des politiques menées jusqu’à présent pour lutter contre l’économie informelle  et la difficulté de résoudre la bancarisation et de  l’économie, posant la problématique de CONFIANCE Etat-citoyens, l’échec  des  mesures tant des chèques que de l’obligation de déposer l’argent de la sphère informelle obligatoirement au niveau des banques algériennes qui sont actuellement de simples guichets administratifs, renvoyant à l’urgence de la réforme de Sonatrach, lieu de production de la rente et du  système financier lieu de distribution de la rente. Faute d’une vision stratégique sur le devenir de l’économie algérienne 2020/2030, les entrepreneurs qu’ils soient nationaux ou étrangers demandent seulement à voir clair, du moins ceux qui misent sur le moyen et long terme, investissement inducteurs de valeur ajoutée contrairement à l’importation solution de facilité. Or ils sont totalement désemparés face à l’incohérence des politiques  socio-économiques et  aux changements périodiques du cadre juridique ce qui risque de faire fuir le peu de capitaux surtout en cette période de crise politique. Que nos responsables visitent les sites où fleurit l’informel de l’Est à l’Ouest, du Nord au Sud et ils verront que l’on peut lever des milliards de centimes à des taux d’usure mais avec des hypothèques car existe une intermédiation financière informelle. Les mesures autoritaires bureaucratiques produisent l’effet inverse et lorsqu’un gouvernement agit administrativement et loin des mécanismes transparents et de la concertation social, la société enfante ses propres règles pour fonctionner qui ont valeur de droit puisque reposant sur un contrat entre les citoyens, s’éloignant ainsi des règles que le pouvoir veut imposer : exemple les transactions aux niveaux des frontières pour contourner les myopies des bureaucraties locales, agissant sur les distorsions des prix et des taux de change et le droit coutumier dans les transactions immobilières. Le constat est donc amer, pour les petites bourses, en l’absence de mécanismes de régulation et de contrôle, les prix des produits de large consommation connaissent, comme de coutume, notamment à la veille de chaque fête des augmentations sans précédent, les discours gouvernementaux et les organisations censés sensibiliser les commerçants ayant peu d’impacts, prêchant dans le désert, les lois économiques étant insensibles aux slogans politiques. Un grand nombre d’intermédiaires entre le producteur et le consommateur (agriculture et industries tant pour la production locale que pour les importations) prend des marges non proportionnelles aux services rendus ce qui fait que le contrôle sur le détaillant ne s’attaque pas à l’essentiel. Or, la sphère informelle contrôle quatre segments-clefs : celui des fruits et légumes, de la viande, celui du poisson pour les marchandises locales et pour l’importation, le textile – chaussures ayant un impact sur le pouvoir d’achat de la majorité des citoyens devant analyser les liens entre l’accumulation, la structuration du modèle de consommation et la répartition des revenus par couches sociales, enquêtes inexistantes en Algérie.

2.-Sphère informelle et transferts illicites de devises 

Le fonctionnement de la sphère informelle renvoie également à la cotation du dinar sur le marché parallèle et  aux  montants de sorties de devises. Pour les  transferts illégaux de devises, ils  ne datent pas d’aujourd’hui devant ramener pour des comparaisons sérieuses la valeur du dinar qui est coté en octobre/novembre  2019 à 119  dinars un dollar et en 1974 nous avions 5 dinars pour un dollar (cotation administrative). Il s'agit aussi d’éviter cette confusion dans le calcul du montant de la sphère informelle en différenciant différents ratios qui donnent des montants différents soit par rapport au produit intérieur brut( PIB) , par rapport à la masse monétaire en circulation et le montant des devises échangé sur le marché parallèle, les montants saisis au niveau des ports et aéroports étant  relativement très faibles. Le grand trafic auquel le gouvernement doit porter toute l’attention essentiel provient des surfacturations dont une partie reste à l’étranger et une autre partie rentre par différentes voies alimentant les marchés de devises sur le marché parallèle constituant une atteinte à la sécurité nationale et dont la responsabilité est interministérielle: finances à travers ses démembrements- douanes-fiscalité, banques)-ministère du transport, ministère du commerce, et bon nombre d’autres départements ministériels C’est en réalité une dilapidation de la rente des hydrocarbures principale richesse du pays. Cette pratique a existé entre 1963/1999, ayant eu à le constater puisque j’ai eu à diriger le bilan de l’industrialisation 1965/1978 et le dossier des surestaries en 1983 en tant que directeur général es études économiques et haut magistrat comme premier conseiller à la Cour des comptes, au moment du programme anti-pénurie , au vu des importants montants illégaux détectées à travers des échantillons, j’avais conseillé à la présidence de l’époque d’établir un tableau de la valeur en temps réel, reliant toutes les institutions concernées aux réseaux internationaux (prix, poids, qualité) , tableau qui malheureusement n’a jamais vu le jour du fait que la transparence des comptes s’attaquait à de puissants intérêts occultes. Prenons l’hypothèse d’un taux de 15% de surfacturation, étant plus facile pour les services où certaines surfacturations peuvent atteindre plus de 2025%. Les sorties de devises de biens et services entre 2000 et fin  2018 , étant estimées à environ 920 milliards de dollars, cela donnerait un montant total de sorties de devises de 138 milliards de dollars soit au cours actuels 16.530 milliards de dinars,  plus que les réserves de change au 31/04/2019.  Cela n’est qu’une hypothèse devant différencier acte de gestion, pratique normale, de la corruption, les services de sécurité et les différents organismes de contrôle devant vérifier l’origine de ces montants de transferts illicites. Comme il s’agira par une analyse objective, d’expliquer l’écart d’environ 50% qui favorise ces pratiques occultes, ainsi que le trafic des marchandises aux frontières,  renvoyant également à la politique des subventions généralisées et sans ciblage, et la distorsion  entre le cours du dinar sur le marché parallèle et la cotation officielle. Devant s’attaquer à l’essentiel, une nouvelle régulation de l’économie algérienne s’impose , existant un théorème en sciences politiques : 80% d’actions mal ciblées ont un impact seulement de 20% sur le fonctionnement de la société avec un gaspillage financier et des énergies que l’on voile par de l’activisme, mais 20% d’actions bien ciblées ont un impact de 80%, favorisant le développement, renvoyant à une vision stratégique qui fait cruellement défaut.

3.-Raison de l’écart de la cotation du dinar officiel/marché parallèle

C’est dans ce contexte  que rentre l’explication de l’écart entre la cotation du dinar sur le marché officiel et celui du marché parallèle. La cotation actuelle fluctue, selon l’offre et la demande  et dépasse largement les 200 dinars pour un euro. Je recense sept raisons : Premièrement, l’écart s’explique par la faiblesse de la production et la productivité, l’injection de monnaie sans contreparties productives augmente le niveau de l’inflation. Selon un rapport de l’OCDE, la productivité du travail de l’Algérie est l’une des plus faibles au niveau du bassin méditerranéen. Cela s’explique par la disproportion qui existe entre la dépense publique énorme entre 2000/2018, le taux de croissance ayant été en moyenne annuelle   de 2,5/3% alors qu’il aurait due être de 9/10%. Deuxièmement, l’écart s’explique par la diminution de l’offre du fait que la crise mondiale, combinée avec le décès de nombreux retraités algériens, a largement épongé l’épargne de l’émigration. Cette baisse de l’offre de devises a été contrebalancée par les fortunes acquises régulièrement ou irrégulièrement par la communauté algérienne localement et à l’étranger qui font transiter irrégulièrement ou régulièrement des devises en Algérie montrant clairement que le marché parallèle de devises est bien plus important que l’épargne de l’émigration. Ces montants fonctionnant comme des vases communicants entre l’étranger et l’Algérie renforcent ainsi l’offre. Il existe donc un lien dialectique entre ces sorties de devises dues à des surfacturations et l’offre, sinon cette dernière serait fortement réduite et le cours sur le marché parallèle de devises serait plus élevé, jouant comme amortisseur à la chute du dinar sur le marché parallèle. Troisièmement, la demande provient de simples citoyens qui voyagent : touristes, ceux qui se soignent à l’étranger et les hadjis du fait de la faiblesse de l’allocation de devises qui demeure très dérisoire. Mais ce sont les agences de voyages qui à défaut de bénéficier du droit au change recourent elles aussi aux devises du marché noir étant importateurs de services. Majoritairement, elles exportent des devises au lieu d’en importer comme le voudrait la logique touristique comme en Turquie, au Maroc ou en Tunisie. Quatrièmement, la forte demande provient de la sphère informelle interne,  existant une intermédiation financière informelle loin des circuits étatiques, expliquant le résultat mitigé de la mesure d’intégrer ce capital argent au sein de la sphère réelle. Cinquièmement, l’écart s’explique par  le mode de financement , le passage du Remdoc au Credoc, instauré en 2009, qui a pénalisé les petites et moyennes entreprises et n’a pas permis de juguler comme cela était prévu la hausse des importations qui ont doublé depuis 2009, tout en renforçant les tendances des monopoleurs importateurs. Nombreux sont les PME/PMI pour éviter les ruptures d’approvisionnement ont dû recourir au marché parallèle de devises. Sixièmement, beaucoup d’Algériens et d’étrangers utilisent le marché parallèle pour le transfert de devises,  assistant, du fait de la méfiance de ceux qui possèdent de grosses fortunes. Par ailleurs, pour se prémunir contre l’inflation, et donc la détérioration du dinar algérien, l’Algérien ne place pas seulement ses actifs dans le foncier, l’immobilier ou l’or, mais une partie de l’épargne est placée dans les devises. En effet, beaucoup de ménages se mettent dans la perspective d’une chute des revenus pétroliers, et des réserves de change qui tiennent la cotation du dinar à plus de 70% achètent les devises sur le marché informel. Septièmement, la cotation du dinar sur le marché parallèle et les transferts illicites de capitaux seront fonction du niveau des réserves de change fonction de l’évolution des recettes de Sonatrach qui procurent directement et indirectement 97/98% des recettes en devises, tenant  pour plus de 70% la cotation du dinar, des importations de biens et des services (ces derniers fluctuant entre 9/11 milliards de dollars/an). Les dernières mesures du gouvernement notamment pour les importations de voitures d’occasion, les restrictions d’importation , la nouvelle cotation du dinar où il est prévu  dans le  PLF2020,  le dérapage du dinar, comme un des levier  pour ne recourir au financement non conventionnel avec un  taux de change de 123 dinars pour un dollar  pour 2020, 128 DA/dollar pour 2021 et 133 DA/dollar pour 2022, risquant d’accélérer le processus inflationniste, la taxe  à la douane s’appliquant à un dinar  dévalué, qui jouera comme un  impôt indirect et  d’accélérer le dérapage du dinar sur le marché parallèle. Sans une véritable économie productive, une   baisse des réserves d échange d’environ 10/20 milliards de dollars début 2022, comme conséquence  de la baisse des prix des hydrocarbures et donc  des recettes de Sonatrach et des importations incompressibles obligerait la banque d’Algérie à dévaluer le dinar à 200 dinars un dollar avec un écart de 50% sur le marché  parallèle, en espérant la maitrise de la régulation financière pour  éviter une hyperinflation à la vénézuélienne.

4– L’extension de  la sphère informelle liée à la mauvaise gouvernance

La  lutte contre la sphère informelle implique avant tout l’efficacité des institutions et une moralisation de la pratique des structures de l’Etat eux mêmes au plus haut niveau avec cette montée de la crise de confiance  qui crée une névrose collective. Or,  c’est seulement quand l’Etat est droit est qu’il peut devenir un Etat de droit.  Quant à l’Etat de droit, ce n’est pas un Etat fonctionnaire, mais un Etat fonctionnel qui fonde son autorité à partir d’une assimilation consciente des besoins présents de la communauté et d’une vision future de ses perspectives. La sphère informelle n’est pas le produit historique du hasard mais trouve son essence dans les dysfonctionnements de l’Etat et ce, à travers toutes les sphères, n’étant que la résultante du poids de la bureaucratie et du trop d’Etat au sein d’une économie et du blocage des réformes. C’est faute d’une compréhension l’insérant dans le cadre de la dynamique sociale et historique que certains reposent leurs actions sur des mesures seulement pénales la taxent de tous les maux, paradoxalement par ceux mêmes qui permettent son extension en freinant les réformes. Cela ne concerne pas uniquement les catégories économiques mais d’autres segments difficilement quantifiables. Ainsi, la rumeur est le système d’information informel par excellence, accentué en Algérie par la tradition de la voie orale, rumeur qui peut être destructrice mais n’étant que la traduction de la faiblesse de la démocratisation du système économique et politique, donnant d’ailleurs du pouvoir à ceux qui contrôlent l’information. L’utilisation de divers actes administratifs de l’Etat à des prix administrés du fait des relations de clientèles transitent également par ce marché grâce au poids de la bureaucratie qui trouve sa puissance par l’extension de cette sphère informelle. Cela pose d’ailleurs la problématique des subventions qui ne profitent pas toujours aux plus défavorisées (parce généralisables à toutes les couches) rendant opaques la gestion de certaines entreprises publiques et nécessitant à l’avenir que ces subventions soient prises en charges non plus par les entreprises mais budgétisées au niveau du parlement pour plus de transparence.

En résumé, on peut démontrer concrètement  que l’extension de la sphère informelle est le produit des dysfonctionnements des appareils de l’Etat et de la bureaucratie centrale et locale. Cette sphère utilise des billets de banques au lieu de la monnaie scripturale (chèques) ou électronique faute de confiance, existant des situations soit de monopole ou d’oligopoles au niveau de cette sphère avec la logique rentière. En bref, résumé, il s'agira à la fois de résoudre la crise politique sans laquelle la dérive économique est inévitable et  d’éviter la dérive vénézuélienne. Doté de la première réserve mondiale de pétrole (environ 302,25 Mds de barils contre 10/12 pour l’Algérie), le Venezuela actuellement en faillite, excessivement dépendant des fluctuations du prix du pétrole qui constitue 96% de ses exportations. Leçon à tirer les matières premières n’ont jamais constitué le facteur décisif du développement, l’exemple le plus frappant étant l’Afrique. La bonne gouvernance et la valorisation du savoir, constituent le pivot d’un développement en ce XXIème siècle. Le grand défi du fur président de la république et de son gouvernement est mettre en place une économie diversifiée loin des aléas de la rente, renouer avec une croissance durable, freiner la détérioration du pouvoir d’achat des couches les plus vulnérables.

Paris le 15/11/2019

-ademmebtoul@gmail.com

Références

-Intervention du docteur Abderrahmane Mebtoul Unesco/ l’African Training Research Centre in Administration Development 8 février 2010 dont le professeur Mebtoul est membre du conseil scientifique de la CAFRAD , en présence de plus d’une dizaine de Ministres et secrétaire d’ Etat africains et des directeurs généraux et représentants de la majorité de s Etats africains, ainsi que des missions diplomatiques et institutions un séminaire international sur la bonne gouvernance en Afrique « vers une nouvelle gouvernance des services publics et des institutions de l’Etat en Afrique face aux nouvelles mutations mondiales ».Ronéotypé CAFRAD /UNESCO avril 2010. -Abderrahmane Mebtoul Quotidien gouvernemental El Moudjahid 25 septembre 2017 « marché informel : un problème épineux »-Mensuel international Arabies (Paris France) Abderrahmane Mebtoul « Algérie : l'informel, le fléau de l'économie » 29/07/2017

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